Frais de transport
Les frais de transport peuvent être pris en charge par l'Assurance Maladie lorsqu'un déplacement est nécessaire pour revenir au domicile après une hospitalisation, ou en partir pour des soins ou des examens.
Cette prise en charge partielle ou totale est conditionnée par la prescription médicale de transport, si l'état de santé de la personne le justifie et sous certaines conditions : vous retrouverez la liste sur le site ameli.fr
Le type de transport prescrit par le médecin dépend de l'état de santé du patient :
Le type de transport prescrit par le médecin dépend de l'état de santé du patient :
- Ambulance
- Transport assis professionnalisé (taxi conventionné et véhicule sanitaire léger ou VSL)
- Véhicule personnel ou transports en commun
Dans certains cas, ces frais sont intégralement pris en charge notamment pour les transports liés aux traitements ou examens des personnes reconnues atteintes d'une affection de longue durée exonérante (ALD), comme les cancers, ou les transports liés à une maladie profesionnelle.
Pour en savoir +, Le site ameli.fr
- Présente les différentes modalités de transport et de remboursements.
- Met à disposition un formulaire Cerfa de demande de remboursement en cas d'utilisation des transports en commun ou de véhicule personnel.
Pour les bénéficiaires du Régime Local d'Assurance maladie Alsace-Moselle, les transports prescrits sont remboursés à 100%.
Il existe un dispositif de remboursement accéléré et simplifié pour les transports personnels et transports en commun, appelé "Mes Remboursements Simplifiés", disponible pour les CPAM du Grand Est : Accédez à MRS
Publié le 11 février 2020 - Mis à jour le 21 février 2024